Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Année du rapport: 2014, Année de mise en ligne: 2014, Thématique: ENVIRONNEMENT

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• Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui

  • WINTER, Laurent

  • LAVARDE, Patrick

  • DUTARTRE, Sylvie

  • MALPEL, Georges-Pierre

  • PELOSSE, Hélène

  • ENGLEBERT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01

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• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

  • DELCOUR, Denis

  • RATHOUIS, Pierre

  • RAYMOND, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

  • BELLEC, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01

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