Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2013, Mot clé: mise en oeuvre

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• La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction

  • HELARY, Jean-Louis

  • DEBIESSE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008814-01

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• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux

  • LEFEBVRE, Etienne

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°008844-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône

  • CHAPELON, Jean

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008226-01

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• La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

  • LACAVE, Jean-Marc

  • PATEY, Gérard

  • GADBIN, Françoise

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01

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• Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01

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• Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008

  • MARIE, François

  • MICHEL, Martine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°005676-02

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• Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°006749-14

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• Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01

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• Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

  • DURAND, François

  • PIPIEN, Gilles

  • DAVID, Dominique

  • RENUCCI, Armand

  • CHIEZE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01

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• Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • NADEAU, Jacques

  • BESSON, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008348-01

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• Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

  • PERRET, Bernard

  • RATHOUIS, Pierre

  • BARREY, Guy

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01

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• Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia

  • PITIE, Christian

  • HELIAS, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008933-01

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• Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012

  • QUEVREMONT, Philippe

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • PARENT, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01

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• Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01

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