Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2012, Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: évaluation des politiques publiques

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés

  • CHAPELON, Jean

  • NGUYEN, Thanh Nhuan

  • PERRIN, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008145-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aides personnelles au logement

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007987-01

  • Accéder à la notice

  
• Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)

  • CHAPELON, Jean

  • BONNET, Claude

  • PERRIN, Patricia

  • BRISSET, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01

  • Accéder à la notice

  
• Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1