Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2012, Année de mise en ligne: 2013, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL

8 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-08

  • Accéder à la notice

  
• Audit du Parc National des Ecrins

  • LACAVE, Jean-Marc

  • HUMBERT, Pascale

  • PIOLAT, Raymonde

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01

  • Accéder à la notice

  
• Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEBLANC, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • COMMANDRE, Roland

  • VALENSUELA, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008436-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

  • BELLIER, Michel

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • WEYMULLER, Benoît

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2013 Affaire n°008170-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international - Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

  • LEVY, Christian

  • DUPONT, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008352-01

  • Accéder à la notice

  
• Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

  • DURAND, François

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • AUBURTIN, Anne

  • COSTE, Philippe

  • LEPINE, Carole

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007687-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1