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Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2010, Domaine: ECOLOGIE, Mot clé: aide publique

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  • Préservation des zones humides
    • LAVOUX, Thierry
    • MENARD, Jean-Noël
    • FERLIN, Philippe
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007227-01