Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année du rapport: 2010, Année de mise en ligne: 2011, Domaine: ETUDE D'IMPACT

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• Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

  • DURAND, François

  • BOUVIER, Michel

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01

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• Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique

  • GONDRAN, Olivier

  • DODU, Dominique

  • LESSIRARD, Jean

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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