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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BOUVIER, Michel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
D'AUBREBY, Marc
1
DODU, Dominique
1
DURAND, François
1
GONDRAN, Olivier
1
GUILLET, Rémi
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
LESSIRARD, Jean
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
CIRCULATION
1
SANTE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ETUDE D'IMPACT
3
Mot clé
environnement
2
impact
2
acte des pouvoirs publics
1
action concertée
1
apiculture
1
autoroute
1
bilan socio-économique
1
droit communautaire
1
droit des transports
1
déchet
1
Année rapport
2010
3
Année mise en ligne
2011
3
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année du rapport: 2010, Année de mise en ligne: 2011, Domaine: ETUDE D'IMPACT
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François
BOUVIER, Michel
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: mars 2011
Affaire n°007058-01
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Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique
GONDRAN, Olivier
DODU, Dominique
LESSIRARD, Jean
MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007183-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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