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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
ALLAIS, Vincent
1
D'ORNELLAS, Christian
1
MONTEILS, Isabelle
1
RATTIER, Philippe
1
VERDEAUX, Pierre
1
Thématique
TRANSPORTS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
Domaine
TRANSPORT FLUVIAL
2
Mot clé
voie navigable
2
canal
1
canalisation fluviale
1
collectivité locale
1
collectivités territoriales
1
coût
1
danger
1
fleuve
1
navigation fluviale
1
police
1
Année rapport
2009
2
Année mise en ligne
2010
1
2009
1
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Année du rapport: 2009, Domaine: TRANSPORT FLUVIAL
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape
ALLAIS, Vincent
D'ORNELLAS, Christian
MONTEILS, Isabelle
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007031-01
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Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
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