Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Année du rapport: 2004

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• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie

  • DURAND, Jean-Louis

  • DUFFE, Pierre

  • HIREL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004389-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)

  • MOUGEY, Jacques

  • WAUTERS, Alain

  • BLOT, Yvan

  • BROCHARD, François

  • CAMBO, Christian

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01

  • Accéder à la notice

  
• Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique

  • BERSANI, Catherine

  • BOUGRIER, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004308-01

  • Accéder à la notice

  
• La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière

  • DE KORSAK, Bernard

  • BETH, Olivier

  • CABANEL, Christiane

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004236-01

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