Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année du rapport: 2004, Mot clé: DDE

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• La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

  • LEGENDRE, Henri

  • LIEBERMANN, Claude

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

  • AILLERET, Bernard

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • JAILLET, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)

  • CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)

  Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004421-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

  • BERNHARD, Christian

  • LANNUZEL, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004307-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • DARNON, Jacques

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004240-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

  • PRATS, Michèle

  • SELIGMANN, Bernard

  • GUILLOUX, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004079-01

  • Accéder à la notice

  

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