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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
6
AILLERET, Bernard
1
BERNHARD, Christian
1
BRUNETIERE, Jean-René
1
CHAVAROT, André
1
CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
1
DARNON, Jacques
1
DELACOURT, Marie-Ghislaine
1
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)
1
GUILLOUX, Daniel
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
6
CIRCULATION
2
METHODES - TECHNIQUES
2
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
5
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
CONTENTIEUX
1
DECENTRALISATION
1
EXPLOITATION DE LA ROUTE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
ORGANISATION
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
SECURITE ROUTIERE
1
SERVICES DE L'ETAT
1
Mot clé
DDE
6
Année rapport
2004
6
Année mise en ligne
2005
4
2004
2
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2004, Mot clé: DDE
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
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Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: sept. 2004
Affaire n°004247-01
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Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement
BRUNETIERE, Jean-René
JAILLET, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION (DGUHC)
CONSEIL MINISTERIEL DE L'EVALUATION (CME)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004421-01
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Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés
BERNHARD, Christian
LANNUZEL, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004307-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle
SELIGMANN, Bernard
GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004079-01
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