Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2004, Année de mise en ligne: 2004, Thématique: CADRE JURIDIQUE

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• Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur

  • ROUQUES, Gilles

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01

  • Accéder à la notice

  
• Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

  • FRIGGIT, Jacques

  • JACHIET, Nicolas

  • TAFFIN, Claude

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004321-01

  • Accéder à la notice

  
• La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation

  • HANUS, François

  • MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01

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