IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
CAMUS, Jean
1
GARCIA, Jean-Paul
1
POMMELLET, Pierre
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
2
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
2
MARCHE FONCIER
1
Mot clé
construction
1
financement du logement
1
foncier - propriété
1
logement
1
logement aidé
1
logement ancien
1
logement neuf
1
ministère équipement logement
1
politique foncière
1
propriété publique
1
Année rapport
2003
2
Année mise en ligne
2005
2
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-Seine - Année du rapport: 2003, Année de mise en ligne: 2005, Thématique: FONCIER - PROPRIETE
Critères :
Lieu: Hauts-de-Seine
Annuler
2 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004183-02
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page