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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
CHAPULUT, Jean-Noël
2
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
2
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
2
ALBOUY, Jean-Claude
1
AUVIGNE, François
1
CABANEL, Christiane
1
CASCARANO, Jean-René
1
CHAVAROT, André
1
COUSQUER, Yves
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
CADRE JURIDIQUE
2
ARCHITECTURE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
TOURISME - LOISIRS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
5
Mot clé
exercice des compétences
2
partenariat
2
établissement public
2
CAUE
1
GIP
1
administration publique
1
aménagement touristique
1
assistance technique
1
audit
1
cadre juridique
1
Année rapport
2003
5
Année mise en ligne
2005
5
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année du rapport: 2003, Année de mise en ligne: 2005, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL
Critères :
Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)"
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Expertise sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
THORET, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004155-01
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Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004228-01
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Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël
RUIZ, Gérard
CASCARANO, Jean-René
ROUSSEAU, Bernard.
ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004276-02
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Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
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Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
CHAVAROT, André
NICOLAZO, Jean-Loïc
AUVIGNE, François
CABANEL, Christiane
DUCHENE, Rémi
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
MELCHIOR, Philippe
POUZOULET, Jean-Pierre
SAURAT, Gérard
SCHMIEDER, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004197-01
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