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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
WAUTERS, Alain
2
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
Domaine
DROIT
1
EAU
1
ETUDE D'IMPACT
1
LITTORAL
1
Mot clé
directive
1
eau
1
eau de baignade
1
environnement
1
impact
1
label
1
labellisation
1
plage
1
plan
1
port de plaisance
1
Année rapport
2003
1
2002
1
Année mise en ligne
2005
2
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: WAUTERS, Alain
Critères :
Lieu: France
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2 documents trouvés
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
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Les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance
RIBIERE, Georges
RUIZ, Gérard
WAUTERS, Alain
LEGER, Anne-Marie
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004103-01
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