Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2005, Auteur: WAUTERS, Alain

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• Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)

  • MOUGEY, Jacques

  • WAUTERS, Alain

  • BLOT, Yvan

  • BROCHARD, François

  • CAMBO, Christian

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  Rapport: août 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004364-01

  • Accéder à la notice

  
• Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

  • LAFONT, Jean

  • LAVOISIER, Alain

  • WAUTERS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01

  • Accéder à la notice

  
• Réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles

  • BLAISE, Louis

  • WAUTERS, Alain

  • ROUSSEAU, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: févr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003964-01

  • Accéder à la notice

  
• Les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

  • RIBIERE, Georges

  • RUIZ, Gérard

  • WAUTERS, Alain

  • LEGER, Anne-Marie

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004103-01

  • Accéder à la notice

  

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