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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
TARDIVON, Pascaline
3
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
MINE ET CARRIERE
1
POLLUTION
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
acquisition
2
HLM en accession à la propriété
1
accession à la propriété
1
accès au logement
1
agent
1
aide à la pierre
1
application du droit des sols (ADS)
1
apport personnel
1
assistance technique de l’État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT)
1
cadre juridique
1
Année rapport
2017
1
2016
2
Année mise en ligne
2017
3
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année de mise en ligne: 2017, Auteur: TARDIVON, Pascaline
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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3 documents trouvés
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Evaluation du Prêt social de location-accession (PSLA)
HELARY, Jean-Louis
TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010800-01
Accéder à la notice
Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis
TARDIVON, Pascaline
BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010657-01
Accéder à la notice
Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)
GADBIN, Françoise
TARDIVON, Pascaline
HELBRONNER, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: janv. 2017
Affaire n°010538-01
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