IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Domaine: EAU, Auteur: SCARBONCHI, François

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick

CINOTTI, Bruno

GALIBERT, Thierry

TORTEROTOT, Jean-Philippe

HADDOUCHE, Nacéra

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry

ROCHE, Pierre-Alain

ACAR, Bruno

SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01
- Accéder à la notice

1