Résultats de recherche : - Année du rapport: 2018, Domaine: EAU, Auteur: SCARBONCHI, François, Mot clé: établissement public de coopération intercommunale

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1