Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année du rapport: 2018, Thématique: TRANSPORTS, Auteur: SAUVANT, Alain, Mot clé: aspect juridique

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

  • SAUVANT, Alain

  • LECONTE, Manuel

  • AMAR, Nicolas

  • MAYMIL, Vincent

  • VIOSSAT, Louis-Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: févr. 2019 Affaire n°012070-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1