Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Auteur: SARDAIS, Claude, Mot clé: loi

2 documents trouvés

PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
  • Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
    • CREUCHET, Bertrand
    • SARDAIS, Claude
    • PENEAU, Valérie
    • FRIEDRICH, Georges
    • LEBOURDAIS, Gérard
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
    Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01
  • Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
    • RUIZ, Gérard
    • VERLHAC, Eric
    • DANIEL, Christine
    • GARCIA, Alain
    • ROCHE-BRUYN, François
    • SARDAIS, Claude
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
    • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
    Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°006687-01