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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
ROSTAGNAT, Michel
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
FINANCEMENT
1
MER
1
ORGANISATION
1
TRANSPORT FLUVIAL
1
Mot clé
bateau
2
Année rapport
2015
2
Année mise en ligne
2016
1
2015
1
Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Année du rapport: 2015, Auteur: ROSTAGNAT, Michel, Mot clé: bateau
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc
DIEUDONNE, Christian
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009993-01
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel
BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010217-01
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