Résultats de recherche : - Auteur: ROCCI, Jean-François, Mot clé: établissement public à caractère administratif

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole

  • BOIZARD, Pascale

  • COMMANDRE, Roland

  • BAUDEQUIN, Denis

  • ROCCI, Jean-François

  • GROSCLAUDE, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1