Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2010, Auteur: RATTIER, Philippe

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• Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007031-02

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• Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007142-01

  • Accéder à la notice

  
• Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007031-01

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