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Auteur
RATHOUIS, Pierre
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
ENVIRONNEMENT
3
PAYSAGE
1
Domaine
EAU
4
Mot clé
eau
2
eau potable
2
gouvernance
2
mise en oeuvre
2
zone humide
2
accès
1
accès à l'eau
1
agriculture
1
aide sociale
1
amélioration
1
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
1
2013
1
2012
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Année mise en ligne
2016
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: EAU, Auteur: RATHOUIS, Pierre
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre
LEFEBVRE, Etienne
SCHMITT, Mireille
CONDE, Josiane
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-02
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Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis
RATHOUIS, Pierre
RAYMOND, Michel
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008725-01
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Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard
RATHOUIS, Pierre
BARREY, Guy
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008343-01
Accéder à la notice
Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
RATHOUIS, Pierre
MONTEILS, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007643-01
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