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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
PUECH, Patrick
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Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
1
ENVIRONNEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
ECOLOGIE
1
PLANIFICATION
1
Mot clé
audit
1
collectivités territoriales
1
exercice des compétences
1
objectif
1
plan local d'urbanisme
1
politique de l'environnement
1
schéma de cohérence territoriale
1
service déconcentré
1
Année rapport
2012
1
Année mise en ligne
2012
1
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2012, Auteur: PUECH, Patrick
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Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte
GADBIN, Françoise
MALFILATRE, Yves
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007702-01
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