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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
PINET, Michel
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
BRUIT
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
PREVENTION DES RISQUES
1
SERVICES DE L'ETAT
1
TRANSPORT DE MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
Mot clé
alerte
1
aspect juridique
1
bruit
1
comparaison internationale
1
droit européen
1
exercice des compétences
1
financement
1
financement sur fonds public
1
fonctionnement des institutions
1
fret
1
Année rapport
2014
2
Année mise en ligne
2015
1
2014
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2014, Auteur: PINET, Michel
Critères :
Lieu: France
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Le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)
MARBOUTY, Dominique
PINET, Michel
LAMY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009519-01
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Le bruit du fret ferroviaire - Une stratégie pour en limiter les impacts
SIMON, Bernard
PINET, Michel
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009254-01
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