IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
MORENO, Jean-Claude
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
1
Domaine
BATIMENT
1
EQUIPEMENT SCOLAIRE OU UNIVERSITAIRE
1
PLANIFICATION
1
PROPRIETE FONCIERE
1
Mot clé
cession gratuite
1
collectivité locale
1
financement
1
financement de la construction
1
financement du logement
1
financement sur fonds public
1
financeur
1
foncier - propriété
1
hébergement universitaire
1
logement
1
Année rapport
2007
1
Année mise en ligne
2008
1
Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: MORENO, Jean-Claude
1 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
