Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Auteur: MEIGNIEN, Xavier, Mot clé: exercice des compétences

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• La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM

  • DOUARD, Pascal

  • ARNOULD, Brigitte

  • DEMOLIS, Christian

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010240-01

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• Mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013

  • GALIBERT, Thierry

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°009160-02

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