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Auteur
MASSIN, Isabelle
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Thématique
HABITAT - LOGEMENT
4
AMENAGEMENT RURAL
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
EQUIPEMENTS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DROIT
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
LOGEMENT SOCIAL
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
TRANSPORT ROUTIER
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
collectivité locale
2
accessibilité
1
amélioration de l'habitat
1
aménagement du territoire
1
certificat de conformité
1
collectivités territoriales
1
construction publique
1
contrôle
1
droit au logement
1
désertification
1
Année rapport
2007
1
2006
0
2005
2
2004
2
Année mise en ligne
2008
1
2007
0
2006
0
2005
3
2004
1
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Auteur: MASSIN, Isabelle
Critères :
Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)"
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Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004825-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
Accéder à la notice
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
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Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle
DE KORSAK, Bernard
LE BOUTEILLER, Véronique
MASSIN, Isabelle
PERNELLE, Jacques
SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004342-01
Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
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