Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année de mise en ligne: 2005, Auteur: MASSIN, Isabelle

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• Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)

  • LOMBARD, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004453-01

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• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01

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• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

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