Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: ECOLOGIE, Auteur: MALFILATRE, Yves, Mot clé: schéma de cohérence territoriale

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

  • ARNOULD, Brigitte

  • GADBIN, Françoise

  • MALFILATRE, Yves

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1