Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: TRANSPORTS, Auteur: LEMPEREUR, Thierry

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• La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités

  • CAUDE, Geoffroy

  • LEMPEREUR, Thierry

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01

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• Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne

  • LEMPEREUR, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010569-01

  • Accéder à la notice

  
• Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite

  • LEMPEREUR, Thierry

  • ASSAILLY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010607-01

  • Accéder à la notice

  
• Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères. Conditions de mise en oeuvre

  • AUBAS, Jean-Michel

  • LEMPEREUR, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010268-01

  • Accéder à la notice

  

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