Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année du rapport: 2015, Année de mise en ligne: 2015, Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Domaine: FORET, Auteur: LEFEBVRE, Etienne, Mot clé: propriétaire forestier

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée

  • LEFEBVRE, Etienne

  • GUITTON, Jean-Luc

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010140-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1