Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: INFRASTRUCTURES ROUTIERES, Auteur: LEBENTAL, Bruno, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Évaluation des bilans ex-post prévus à l’article L. 1511-6 du code des transports

  • MASSONI, Michel

  • PERRIN, Thérèse

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011038-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan de la réalisation de l'autoroute A 28 Alençon - Rouen (bilan LOTI)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010157-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01

  • Accéder à la notice

  

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