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Auteur
LAFONT, Jean
3
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DROIT
1
ETUDE D'IMPACT
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
SERVICES DU MINISTERE
1
TRANSPORT DE MARCHANDISES
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
évaluation
2
cadre juridique
1
directive
1
droit communautaire
1
droit de l'environnement
1
développement durable
1
environnement
1
impact
1
jurisprudence
1
mode de transport
1
Année rapport
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
2003
1
Année mise en ligne
2009
1
2008
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2007
0
2006
0
2005
1
2004
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Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: LAFONT, Jean
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
Accéder à la notice
Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains
BURDEAU, Michel
CARRIER, Michel
GRESSIER, Claude
LAFONT, Jean
PERROD, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004200-01
Accéder à la notice
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
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