Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2009, Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: LAFITTE, Jean-Jacques

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• Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01

  • Accéder à la notice

  
• Les organismes uniques d'irrigation

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DEVOS, Patrice

  • PORTET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006313-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre du décret sécheresse - Audit des mesures prises

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006221-01

  • Accéder à la notice

  

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