Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: KBAIER, Rouchdy, Mot clé: évaluation

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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique

KBAIER, Rouchdy

CANNARD, Philippe

BORTOLOTTI, Serge

CALVAYRAC, Claude

VALOT, Grégory

JANDET, Pierre

HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01
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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène

KBAIER, Rouchdy

PELLETIER, Fabienne

PUECH, Patrick

ROCHET, Pierre

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

JULLIEN, Bernard

BALAY, Louis-Pierre

DE FURST, Xavier

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy

LAFONT, Jean

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01
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