Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Auteur: KBAIER, Rouchdy, Mot clé: installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)

1 documents trouvés

PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
  • Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
    • STEVENS, Dominique
    • KBAIER, Rouchdy
    • CANNARD, Philippe
    • BORTOLOTTI, Serge
    • CALVAYRAC, Claude
    • VALOT, Grégory
    • JANDET, Pierre
    • HAINQUE, Michel
    • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
    • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
    Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010248-01