Résultats de recherche : - Lieu: LIGNE-TGV-SUD-EUROPE-ATLANTIQUE - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: RISQUES, Auteur: JULLIEN, Bernard, Mot clé: subvention

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

  • PUECH, Patrick

  • ROCHET, Pierre

  • PELLETIER, Fabienne

  • GOMBERT, Joseph-Michel

  • NADEAU, Jacques

  • CASTEIGTS, Michel

  • DE FURST, Xavier

  • ROCHARD, Joël

  • JULLIEN, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: août 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007217-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1