Résultats de recherche : - Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF), Mot clé: impact

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Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période
MOUGARD, Sophie

SCHWOB, Bernard

DUPUIS, Pascal

GEIGER, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P
- Accéder à la notice
La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
LAVARDE, Patrick

ASSEMAT, Benoit

CAROTTI, Sabine

DAHAN, Muriel

FERRAS, Benjamin

SAIE, Mariane

BERTHAUD, Cécilia

APRIKIAN, Taline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel
BEGASSAT, Luc

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P02
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Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
BEGASSAT, Luc

DAOU, Soraya

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P
- Accéder à la notice
Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
TORDJMAN, Florence

ALEXANDRE, Sylvie

WAYSAND, Claire

ROUCHER, Dorian

STROEYMEYT, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012741-01
- Accéder à la notice
Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
ALEXANDRE, Sylvie

PERROT, Anne

GRAS, Ombeline

MOURNET, Benoit

GUERIN, Vivien

TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques

ANGOT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: févr. 2019 Affaire n°012466-01
- Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
- Accéder à la notice
Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique
GAZEAU, Jean-Claude

FOLLENFANT, Philippe

VALERIAN, François

MOREL, Mathieu

CUEUGNIET, Jean

PARENT, Bruno

KRIEFF, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009574-01
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Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé
HELARY, Jean-Louis

COUTARD, Justine

DEPROST, Pierre

ROMANO, Camille

BONNET, Jean-Louis

CLERC, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009154-01
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Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
ORIZET, François-Régis

ROUZEAU, Michel

FOURNIER, Jacques

CAGE, Agathe

APAIRE, Etienne

BOARETTO, Yann
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01
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