Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année de mise en ligne: 2024, Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

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Lieu: Fort-de-France

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Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période
MOUGARD, Sophie

SCHWOB, Bernard

DUPUIS, Pascal

GEIGER, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024 Mise en ligne: oct. 2024 Affaire n°015428-P
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Performances et gouvernance des filières responsabilité élargie du producteur
FOLLENFANT, Philippe

GHESQUIERES, Cédric

PASCAL, Michel

DE MAZANCOURT, Thierry

THONIER, Axel

PAUGAM, Anne

OUTTERS-PEREHINEC, Maroussia

MIKOWSKI, Gabriel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015523-P
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Décentralisation : le temps de la confiance_ rapport d’Eric Woerth au Président de la République
BAUDOUIN, Jean-Christophe

VEILLON, Paul-Armand

BACIK, Simon

FLAMANT, Pascale

HEDARY, Delphine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015430-01
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Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.
LECONTE, Manuel

HANOTAUX, Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015409-01
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RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux
BANOUN, Sylvie

CHATARD, Benoît

DE COURREGES D'USTOU, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya

SOULIE, Marie-Christine

AMSELLEM, Guy

MARECHAL, Isabelle

GINTZ, Rodolphe

KERHUEL, Bruno

LENGLET, William

MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01
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Évaluation de la pertinence d’un prix de vente minimum et leviers permettant de limiter l’impact environnemental du transport aérien
AYOUN, Philippe

LEFEVRE, Pascal

PAUGAM, Anne

MAILLARD, Sophie

EL ISSAMI, Mouad

BOLLIET, Quentin
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2022 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°014661-01
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