Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS), Mot clé: tutelle

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• Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement

  • PIPIEN, Gilles

  • BRINBAUM, Dominique

  • PEREZ, Emile

  • PALACH, Jean-Marie

  • BELET, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • JOUFFRAY, Jean-François

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • AUBURTIN, Anne

  • COSTE, Philippe

  • LEPINE, Carole

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007687-01

  • Accéder à la notice

  

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