Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)" - Domaine: EAU, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

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• Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles

  • GUERY, Bénédicte

  • DEBRIEU-LEVRAT, Céline

  • LOCQUEVILLE, Bruno

  • SEFFRAY, Emilie

  • SIMON-DELAVELLE, Frédérique

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°015021-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

  • DELCOUR, Denis

  • RATHOUIS, Pierre

  • RAYMOND, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01

  • Accéder à la notice

  
• La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)

  • BURETTE, Daniel

  • FERY-LEMONNIER, Elisabeth

  • GIBON, Christophe

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01

  • Accéder à la notice

  
• Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

  • VERREL, Jean-Louis

  • BOURGEOIS, Pierre

  • LORRANG, Fernand

  • PERICO, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: nov. 2008 Affaire n°005940-01

  • Accéder à la notice

  
• Les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

  • RIBIERE, Georges

  • RUIZ, Gérard

  • WAUTERS, Alain

  • LEGER, Anne-Marie

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: déc. 2002 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004103-01

  • Accéder à la notice

  

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