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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme

VINCON, Philippe

DEVILLERS, Jeanne

LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01
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Les biotechnologies marines durables
VALLEE, Raynald

STEINMETZ, Vincent

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: janv. 2023 Affaire n°014060-01
- Accéder à la notice
Navigation d’engins flottants de surface maritimes ou sous-marins autonomes ou commandés à distance - Contribution au rapport du Gouvernement au Parlement sur l’évaluation des expérimentations
MARENDET, François

CHOLLET, Thibaut
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°014247-01
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Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline

DE COURREGES D'USTOU, Bernard

MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01
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Sécurité du port de Bastia
MARENDET, François

VALLEE, Raynald

CHAPALAIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013870-01
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès

LANDEL, Jean-François

MARIEL, Nicolas

DAMBRINE, Fabrice

WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01
- Accéder à la notice
Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François

PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis

DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01
- Accéder à la notice
Développement d’une filière de transport maritime à voile - Appui au navigateur M. Franck Cammas
PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013343-01
- Accéder à la notice
Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
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Évaluation du Service social maritime
LECONTE, Manuel

ESQUIVIE, Marie-Henriette

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: févr. 2020 Affaire n°011751-01
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Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François

LE GUILLOU, Jacques

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel

MARENDET, François

HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues

PICHON, Antoine

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01
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Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy

BERTHET, Jean-Marie

VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010951-01
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La diversification de l'activité des pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme
STEVENS, Dominique

VERMEULEN, Patrice

GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010787-01
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Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
RIMOUX, Lionel

PINEY, Dominique

ESQUIVIE, Marie-Henriette

GUILLERMO, Véronique

DEBEAUPUIS, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010604-01
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Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique
THIBAULT, Jean-Pierre

DIEUDONNE, Christian

PICHON, Antoine

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010429-01
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel

BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010217-01
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Evaluation du réseau associatif concourant à l'accueil des marins en escale et d'appui à la vente des hôtels des gens de mer
BORDRY, François

PINEY, Dominique

FORIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008550-02
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Sécurisation des compétences maritimes au sein du ministère. Phase 1 : constat de la situation
MORIN, Yves

BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°008799-04
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Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes
DIEUDONNE, Christian

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009614-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne

SANDRIN, Marc

NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009853-01
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent

ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009521-01
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Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse
MORIN, Yves

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008799-03
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard

BURETTE, Daniel

PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01
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