Résultats de recherche : - Domaine: LITTORAL, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM), Mot clé: domaine public maritime

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime

  • CAZOTTES, François

  • LE GUILLOU, Jacques

  • BARADUC, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011062-01

  • Accéder à la notice

  
• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

  • Accéder à la notice

  
• Valorisation des phares et des maisons-feux. Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique

  • THIBAULT, Jean-Pierre

  • DIEUDONNE, Christian

  • PICHON, Antoine

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010429-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1