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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
4
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
TOURISME - LOISIRS
2
ECONOMIE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
LITTORAL
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
STATIONNEMENT
1
TRAITEMENT DES DECHETS
1
Mot clé
bateau
2
Maersk Seacher
1
Maersk Shipper
1
accostage
1
aide à l'entreprise
1
amarrage
1
amodiation
1
aquaculteur
1
aquaculture
1
aspect juridique
1
Année rapport
2017
4
Année mise en ligne
2018
1
2017
3
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2017, Auteur: INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Critères :
Lieu: France
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues
PICHON, Antoine
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011058-01
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Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy
BERTHET, Jean-Marie
VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010951-01
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La diversification de l'activité des pêcheurs et aquaculteurs par le tourisme
STEVENS, Dominique
VERMEULEN, Patrice
GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010787-01
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