Résultats de recherche : - Lieu: St-Félix-de-Pallières - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: SITE, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE), Mot clé: groupement d'intérêt économique

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

  • FOLLENFANT, Philippe

  • VERREL, Jean-Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006232-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1