Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

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• Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles

  • BONNAL, Philippe

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • COLIN, Jean

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°009046-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)

  • GEINDRE, François

  • CAGE, Agathe

  • LE COZ, Gildas

  • BRASSENS, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008944-01

  • Accéder à la notice

  
• Urbanisation derrière les digues - Rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

  • BADRE, Michel

  • DIMITROV, Christo

  • MARTIN, Xavier

  • MAZIERE, Brigitte

  • GRELU, Jacques

  • JULLIEN, Bernard

  • LAZERGES, Roland

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004602-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme

  • LINET, Marcel

  • SEGRETAIN-MAUREL, Mireille

  • DUCHENE, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004719-01

  • Accéder à la notice

  
• Les perspectives de développement de la ville nouvelle de SENART

  • VAULONT, Isabelle

  • CANNARD, Philippe

  • DURIEUX, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003957-01

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