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Auteur
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
5
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
5
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
3
AMENAGEMENT REGIONAL
1
DROIT
1
EQUIPEMENT TOURISTIQUE
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
MARCHE DU LOGEMENT
1
MARCHE FONCIER
1
PLANIFICATION
1
POLITIQUE FONCIERE
1
PROPRIETE FONCIERE
1
Mot clé
logement
3
logement social
3
aménagement foncier urbain
2
aménageur foncier
2
action foncière
1
aménagement du littoral
1
aménagement foncier rural
1
aspect juridique
1
collectivités territoriales
1
construction
1
Année rapport
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1
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2010
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2009
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2005
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2004
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Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Critères :
Lieu: Tremblay-en-France
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Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme
SOULIE, Marie-Christine
DEBROSSE, Philippe
DUBERTRET, Julien
CUNEO, Pierre
MARTY, Léa
FREDY, Marion
JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°014319-01
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Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles
BONNAL, Philippe
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
COLIN, Jean
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°009046-01
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Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé
HELARY, Jean-Louis
COUTARD, Justine
DEPROST, Pierre
ROMANO, Camille
BONNET, Jean-Louis
CLERC, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009154-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
Accéder à la notice
La situation foncière au Pays Basque - Pour une politique publique d'intervention foncière
DE KORSAK, Bernard
BETH, Olivier
CABANEL, Christiane
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004236-01
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